Règlement FRAS

Vous trouverez le règlement de la FRAS en cliquant sur le lien ci-dessous :

Règlement FRAS sept.2013

Ce règlement entre en vigueur en date du 22 février 2014 suite à son acception lors de l’assemblée générale de la fédération.

Chaque association reste libre de garder son propre règlement à condition que celui-ci ne soit pas plus « ouvert » que celui présenté ci-dessus. En cas de litige, c’est le règlement de la FRAS qui fera foi pour l’assurance.