Règlement FRAS

Vous trouverez le règlement de la FRAS en cliquant sur le lien ci-dessous :

Règlement FRAS sept.2013

Ce règlement entre en vigueur en date du 22 février 2014 suite à son acception lors de l’assemblée générale de la fédération.

Le règlement de la FRAS est utilisé lors de ses propres événements. Chaque association reste libre de garder son propre règlement. En cas de litige, c’est le règlement de la FRAS qui fera foi pour l’assurance.